Mentions légales

Le site à l’adresse www.setaramsolutions.cn (ci-après « le Site ») est la propriété exclusive de :

KEP TECHNOLOGIES SA
Société Anonyme au capital de 10.000.000 €
R.C.S. Cannes n° 394 148 308 – SIRET 394 148 308 00056

Adresse du siège : 1198 avenue du Docteur Maurice Donat 06250 Mougins – Sophia Antipolis

Téléphone  : 04.93.12.22.60

Directeur de publication : Monsieur Rémi ANDRE

Hébergeur du Site

OVH

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone :  +33 (0)8 99 70 17 61

Conditions d’utilisation

L’accès au Site implique votre acceptation sans réserve des présentes conditions d’utilisation et votre obligation d’agir dans le respect de celles-ci.

Droits de propriété intellectuelle – Reproduction

Le Site a été créé par Linghün Studio pour KEP TECHNOLOGIES SA. Le Site ainsi que ses contenus sont protégés par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou imitation, à défaut d’autorisation expresse et préalable de KEP TECHNOLOGIES SA, est interdite au sens des articles L.713-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du même code. Les marques et logos présents sur le Site sont protégés par copyright.

Responsabilité

KEP TECHNOLOGIES SA fournit les informations figurant sur le Site à des fins purement informatives et s’efforce de contrôler leur véracité et de les actualiser. KEP TECHNOLOGIES SA décline à cet égard toute responsabilité quant au contenu, à l’accessibilité et à la disponibilité des informations fournies ainsi qu’aux éventuelles difficultés survenant lors de votre navigation sur le Site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations, et de façon plus générale, de naviguer sur le Site aux adresses sous sa responsabilité exclusive.

Liens hypertextes

Des liens hypertextes vers d’autres sites sont proposés afin de vous faciliter l’accès à des ressources documentaires complémentaires ; ces autres sites n’engagent en aucun cas la responsabilité de KEP TECHNOLOGIES SA qui n’exerce aucun contrôle sur leur contenu. Tout lien hypertexte vers le Site est soumis à l’autorisation expresse et préalable de KEP TECHNOLOGIES SA.

Politique de confidentialité des données et cookies

Vous pouvez retrouver l’ensemble des informations au sein de la Politique de confidentialité des données.

Conditions générales de ventes

Vous pouvez retrouver l’ensemble des informations au sein la page Conditions générales de ventes.

Loi applicable et attribution de compétence

Tout litige en relation avec le Site et relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions d’utilisation est soumis à la loi Française. A défaut de règlement amiable, il sera de la compétence exclusive des Tribunaux dans le ressort de la Cour d’appel d’Aix en Provence.